Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 28 janvier à 19h salle du conseil.
- L'ordre du jour de cette réunion est le suivant
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 décembre 2024
Dossiers soumis à délibération
FINANCES
1. Débat d'orientations budgétaires 2025
2. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024)
3. Solidarité avec la population de Mayotte - Attribution d'une aide exceptionnelle à la Protection civile
4. Logement social — Approbation d'une participation financière dans le cadre de l'opération d'acquisition de 6 logements locatifs sociaux en VEFA « Résidence HIBISCUS » par Habitat Sud Atlantic à BENESSE-MAREMNE
AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-BOURG
5. Validation de l'avant-projet (AVP) et du budget prévisionnel de l'opération d'aménagement des espaces publics du centre-bourg de BENESSE-MAREMNE
6. Approbation du plan prévisionnel de financement et autorisation de demande de subventions pour l'opération d'aménagement des espaces publics du centre-bourg de BENESSE-MAREMNE
COMMANDE PUBLIQUE
7. Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune de BENESSE-MAREMNE et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS pour l'achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications — Autorisation de signature
ENFANCE -JEUNESSE
8. Révision des tarifs pour les services ALSH, périscolaire et espace jeunes à compter du 1er février 2025
AFFAIRES FONCIERES - URBANISME
9. Constitution d'une servitude de passage sur parcelle communale cadastrée section AB n o 1315p au profit de la SAS MIMOSAS représentée par M. Jean DAUDET pour accéder à sa future parcelle en cours d'acquisition — Autorisation de principe