Conseil municipal – Procès-verbaux et délibérations
Le Conseil municipal se réunit régulièrement pour délibérer sur les affaires de la commune : budget, urbanisme, projets communaux, vie locale, etc.
Conformément à la législation, les procès-verbaux et les délibérations adoptées sont mis à disposition du public.
Documents à consulter
Les documents sont publiés après validation en séance ou signature officielle.
Ils sont classés par année et disponibles en téléchargement au format PDF.
Année 2025
- Séance du 28 mai 2025
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Les délibérations visées - Séance du 23 avril 2025
Procès-verbal (PDF en attente de signature) | Délibérations (PDF)
Les délibérations visées - Séance du 8 avril 2025
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Les délibérations visées - Séance du 18 mars 2025
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Les délibérations visées - Séance du 28 janvier 2025
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Les délibérations visées
Année 2024
- Séance du 2 décembre 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 3 septembre 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 20 juin 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 21 mai 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 4 avril 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 23 janvier 2024
Procès-verbal et délibérations (PDF)
Année 2023
- Séance du 19 décembre 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 14 novembre 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 27 septembre 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 29 août 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 26 juin 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 9 juin 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 23 mai 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF) - Séance du 31 janvier 2023
Procès-verbal et délibérations (PDF)
Année 2022
- Séance du 6 décembre 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 18 octobre 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 13 septembre 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 5 juillet 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 24 mai 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 8 mars 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 31 janvier 2022
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Année 2021
- Séance du 20 décembre 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 30 novembre 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 18 octobre 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 14 septembre 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 6 juillet 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 25 mai 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 12 avril 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 23 mars 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 23 février 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 26 janvier 2021
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Année 2020
- Séance du 15 décembre 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 24 novembre 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 8 septembre 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 31 juin 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 21 février 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF) - Séance du 27 janvier 2020
Procès-verbal (PDF) | Délibérations (PDF)
Consultation en mairie
Les documents originaux sont également consultables en mairie aux horaires d’ouverture.
Pour toute question ou demande, vous pouvez contacter le secrétariat :
Contact par mail :